Conseil municipal du 16 juin 2020 du 16/06/2020

Compte-rendu du conseil municipal de Vouziers du 16 juin 2020 à 19 h en  la salle des fêtes de Vouziers.

Afin d’assurer le respect de la distanciation sociale et des gestes barrières le nombre de personnes ayant accès à la salle sera limité.

Ordre du jour :

I - Affaires générales

• Détermination des commissions communales et désignation des représentants du Conseil municipal au sein des commissions
• Désignation des représentants du Conseil municipal de Vouziers au sein des différents organismes et associations
• Détermination du nombre de représentants au Conseil d’administration du CCAS et élection des membres élus
• Désignation des membres à la Commission d’Appel d’Offres
• Désignation de la Commission de Délégation de Service Public
• Vote du droit à la formation des élus (dans les trois mois suivant l’installation)
• Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

II- Petite enfance : Rapport du délégataire

III- Affaires financières

• Décision modificative budget général
• Acceptation d’un Fonds de concours de l’EPCI pour le fonctionnement du centre culturel « Les Tourelles »
• Exonération de la redevance d’occupation du domaine public dans le contexte de la crise sanitaire
• Remboursement des tickets de cantine non utilisés dans le contexte de la crise sanitaire
• Examen des demandes de subventions

IV- Ressources humaines

• Proposition d’attribution d’une prime exceptionnelle aux policiers municipaux

V - Urbanisme

• Autorisation au Maire de vendre des terrains sur le projet de lotissement

VI- Travaux

Pole scolaire :

• Avenant autorisant la réception partielle de caissons pour le transport de plats d’un site à un autre
• Avenant concernant des adaptations sur les travaux du lot gros œuvre
• Avenant concernant une moins-value sur le lot menuiserie
• Avenant(s) concernant des adaptations sur les travaux du lot plâtrerie

VII - Affaires sportives et extrascolaires  

• Organisation et tarifs de l’Accueil Collectif de Mineurs pour 2020 

Autres séances du conseil