Conseil municipal du 22 septembre 2021 du 22/09/2021

Compte-rendu de la réunion du conseil municipal de Vouziers du 22 septembre 2021, à 19 h, en mairie.

Ordre du jour :

I. Affaires générales

a. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021

b. Remboursement de frais d’exécution d’un mandant spécial - déplacement Ratiskovice pour les célébrations du 28/10/2021 

II. Eau et assainissement

a. Rapport annuel du délégataire du service public de l’eau potable – Année 2020

b. Rapport annuel du délégataire du service public de l’assainissement – Année 2020

c. Transfert de la compétence Assainissement non collectif au Syndicat d’eau et d’assainissement du Sud-est des Ardennes

III. Finances

a. Attribution de subventions

b. Compte administratif modifié du budget de l’eau de Vrizy

c. Décisions modificatives

IV. Urbanisme / Affaires foncières

a. Procès-verbal de mise à disposition des bâtiments de l’école Avetant avec la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise

b. Vente d’un terrain à la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise

c. Autorisation de signature d’une convention avec le CMPP pour l’utilisation des locaux de l’ancienne école Taine

V. Scolaire 

a. Plan de relance Continuité pédagogique - Reversement de la subvention à l’école Saint Louis

b. Autorisation de remboursement des soldes créditeurs pour la cantine et la garderie

c. Autorisation de mise en place d’un espace sans tabac en partenariat avec la Ligue contre le Cancer devant le pôle scolaire Dora Lévi