Conseil municipal du 14 décembre 2021 du 14/12/2021

Compte rendu du conseil municipal de Vouziers du 14 décembre 2021

Ordre du jour :

I. Affaires générales

a. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 novembre 2021

b. Désignation d’un membre au sein de la commission « Affaires sportives »

II. Finances

a. Admissions en non-valeur

b. Décisions modificatives

c. Inscription de  provisions pour dépréciation liée aux impayés sur le budget de l’eau de Vouziers

d. Autorisations de paiement des dépenses d’investissement 2022

e. Proposition d’avance sur subventions 2022

f. Attribution d’une subvention à l’association LISA

g. Tarifs 2022

III. AFFAIRES SPORTIVES :

a. Demande de subvention Equipements sportifs

IV. TRAVAUX

a. Demande de subvention plan investissement global voirie 2022

b. Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel

V. Urbanisme

a. Renouvellement de la convention d’occupation temporaire entre VNF et la ville de Vouziers

b. Signature de l’acte notarié créant une servitude relative à l’installation d’une conduite de gaz souterraine