Compte-rendu de séance du conseil municipal du 26/03/2013
Compte-rendu de séance du conseil municipal du 26 mars 2013(.pdf 2M)
Ordre du jour :
Affaires financières :
- Comptes administratifs Ville, Eau et Assainissement 2012 ;
- Affectation des résultats 2012 ;
- Budgets primitifs Ville, Eau et Assainissement 2013 ;
- Vote des taux d’imposition ;
- Subventions de fonctionnement 2013 aux associations en contrat d’objectif avec la Ville : Avenants à la convention annuelle pour le FJEP/CS, Les Tourelles et l’Harmonie Municipale ;
- Subventions de fonctionnement 2013 aux autres associations ;
- Tarifs accueil collectif de mineurs ;
- Admission en non valeur ;
- Cotisation RASED ;
- Tarifs 2013 : ajout de tarifs bibliothèque ;
- Demande de subvention : VRD 2013 – Avenue Charles De Gaulle.
Affaires scolaires et périscolaires :
- Règlement de l’Accueil Collectif de Mineurs ;
- Report de la réforme des rythmes scolaires dans l’enseignement du premier degré à la rentrée scolaire 2014-2015.
Affaires d’urbanisme Marchés publics :
- Échange de parcelles – application du plan d’alignement rue de Vouziers
Affaires de personnel :
- Modification du tableau des emplois
- Rapport de présentation du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire : résorption de l’emploi précaire
Affaires générales :
- Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens financiers et de mise à disposition de locaux avec le FJEP/CS