Compte-rendu de séance du conseil municipal du 26/03/2013

Compte-rendu de séance du conseil municipal du 26 mars 2013(.pdf 2M)

Ordre du jour :

Affaires financières :

• Comptes administratifs Ville, Eau et Assainissement 2012 ;
• Affectation des résultats 2012 ;
• Budgets primitifs Ville, Eau et Assainissement 2013 ;
• Vote des taux d’imposition ;
• Subventions de fonctionnement 2013 aux associations en contrat d’objectif avec la Ville : Avenants à la convention annuelle pour le FJEP/CS, Les Tourelles et l’Harmonie Municipale ;
• Subventions de fonctionnement 2013 aux autres associations ;
• Tarifs accueil collectif de mineurs ;
• Admission en non valeur ;
• Cotisation RASED ;
• Tarifs 2013 : ajout de tarifs bibliothèque ;
• Demande de subvention : VRD 2013 – Avenue Charles De Gaulle.

Affaires scolaires et périscolaires :

• Règlement de l’Accueil Collectif de Mineurs ;
• Report de la réforme des rythmes scolaires dans l’enseignement du premier degré à la rentrée scolaire 2014-2015. 

Affaires d’urbanisme Marchés publics :

• Échange de parcelles – application du plan d’alignement rue de Vouziers

Affaires de personnel :

• Modification du tableau des emplois
• Rapport de présentation du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire : résorption de l’emploi précaire

Affaires générales :

• Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens financiers et de mise à disposition de locaux avec le FJEP/CS