Compte-rendu de séance du conseil municipal du 25/06/2013

Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 25 juin 2013.

Ordre du jour :

Adoption des comptes rendus du conseil du 19 février 2013 et du 26 mars 2013.

Affaires financières :

• 1. Subventions aux associations (coopératives scolaires (école Taine, école Dodeman, école Avetant), ADMR, UAFFI, amicale des sapeurs-pompiers de Vouziers, Amicale des donneurs de sang, DDEN, Croix-Rouge, Espace Environnement 08) ;
• 2. Subventions Vacances Vouzinoises ;
• 3. Subvention aux Tourelles « Aux Haz'arts des rues» ;
• 4. Participation aux frais de l'école privée ;
• 5. SIVOM - Convention de règlement de comptes.

Affaires foncières :

• 6. Vente des 9 logements situés 2, 4 rue du Désert et 6 rue Gaignière ;
• 7. Acquisition à la 2C2A d'une bande de terrain au lieudit « Syrienne» ;

Affaires d’urbanisme Marchés publics :

• 8. Mise en place d'un groupement de commandes Ville-CCAS pour la passation du marché public de prestation d'assurances.

Affaires scolaires et périscolaires :

• 9. Modification du règlement de la garderie périscolaire de l'école primaire Dodeman ;
• 10. Dérogations scolaires.

Affaires de personnel :

• 11. Modification du tableau des emplois permanents ;
• 12. Modification de la prise en charge des frais de transport relatifs aux formations des agents communaux.

Affaires générales :

• 13. Convention de servitude ERDF sur les parcelles AI190 route de Ste Marie et AH 256 rue Gambetta ;
• 14. Convention d'occupation du domaine ferroviaire de Réseau Ferré de France (RFF), entre la SNCF et la Ville de Vouziers ;
• 15. Adoption des règles de composition du conseil communautaire de la 2C2A : dérogation aux dispositions de la loi sur la réforme des collectivités territoriales.

A l'issue de la séance, il sera procédé au tirage au sort des jurés.